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Le 30 juin 2013
La résidence alternée a été mise en place dès la séparation des parents, puis modifiée pour adapter la mesure aux contraintes professionnelles de la mère qui exerce la profession d'hôtesse de l'air
Sébastien et Séverine se sont mariés à (...) (59) le 10 juillet 2004, sous le régime de la séparation des biens.
De cette union sont issues deux enfants.
La résidence alternée a été mise en place dès la séparation des parents, puis modifiée pour adapter la mesure aux contraintes professionnelles de la mère qui exerce la profession d'hôtesse de l'air. Si le père expose que ces changements de résidence sont trop fréquents, il ne justifie pas en quoi ils perturberaient les fillettes qui sont, grâce à ce système, toujours prises en charge par l'un des parents. Aucun incident contraire à l'intérêt des enfants susceptible de remettre en cause ce mode de résidence initialement choisi n'est d'ailleurs évoqué par lui.
C'est donc par des motifs pertinents et une juste analyse de l'intérêt des enfants que le premier juge a fixé la résidence alternée, qui permet aux enfants d'avoir des contacts réguliers et équivalents avec leurs deux parents. Compte tenu des horaires de vol de la mère, il conviendra simplement de préciser, afin de réduire pour les enfants le temps passé sans leur mère pendant ses périodes de vol, que les enfants résideront chez le père pendant ces périodes, à compter du jour du départ en vol et jusqu'au retour de vol.
Compte tenu des ressources et charges des époux, et notamment du fait que la prise en charge des enfants par le mari pendant le temps de vol réduit ses périodes de résidence et les frais y afférents, c'est à juste titre que le premier juge a fixé le montant de sa contribution à leur entretien et à leur éducation à la somme de 150 EUR par mois et par enfant.
Sébastien et Séverine se sont mariés à (...) (59) le 10 juillet 2004, sous le régime de la séparation des biens.
De cette union sont issues deux enfants.
La résidence alternée a été mise en place dès la séparation des parents, puis modifiée pour adapter la mesure aux contraintes professionnelles de la mère qui exerce la profession d'hôtesse de l'air. Si le père expose que ces changements de résidence sont trop fréquents, il ne justifie pas en quoi ils perturberaient les fillettes qui sont, grâce à ce système, toujours prises en charge par l'un des parents. Aucun incident contraire à l'intérêt des enfants susceptible de remettre en cause ce mode de résidence initialement choisi n'est d'ailleurs évoqué par lui.
C'est donc par des motifs pertinents et une juste analyse de l'intérêt des enfants que le premier juge a fixé la résidence alternée, qui permet aux enfants d'avoir des contacts réguliers et équivalents avec leurs deux parents. Compte tenu des horaires de vol de la mère, il conviendra simplement de préciser, afin de réduire pour les enfants le temps passé sans leur mère pendant ses périodes de vol, que les enfants résideront chez le père pendant ces périodes, à compter du jour du départ en vol et jusqu'au retour de vol.
Compte tenu des ressources et charges des époux, et notamment du fait que la prise en charge des enfants par le mari pendant le temps de vol réduit ses périodes de résidence et les frais y afférents, c'est à juste titre que le premier juge a fixé le montant de sa contribution à leur entretien et à leur éducation à la somme de 150 EUR par mois et par enfant.
Référence:
Référence:
- Cour d'appel de Paris, Pôle 3, Ch. 4, 23 mai 2013 (RG N° 12/00300)