Les vendeurs ne pouvaient que connaître l'existence d'un vice caché

Les acquéreurs se plaignant d'engorgements à répétition, l'expert judiciaire, qui avait constaté, en soulevant le tampon du regard extérieur, que de l'eau et des matières solides y stagnaient, que le départ de la canalisation aval semblait en surélévation par rapport au fond du regard et que l'écoulement de l'eau après tirage d'une chasse d'eau paraissait lent, a fait procéder à une inspection télévisée du réseau "eaux usées". Cette inspection a révélé que ce réseau était affecté de nombreuses défectuosités, notamment de contrepentes, à l'origine des désordres. Il s'agit donc de vices cachés antérieurs à la vente, ce que les appelants ne contestent plus. 

Les époux vendeurs se sont prévalu de la clause d'exonération des vices cachés incluse dans l'acte du 21 décembre 2009, affirmant n'avoir pas eu connaissance de ces vices, n'ayant jamais subi les désordres dont les acquéreurs ont souffert. 

Mais, c'est par des motifs pertinents que la Cour adopte que le Tribunal a dit qu'en raison de la fréquence de ces désordres et de la rapidité de leur apparition après l'emménagement des acquéreurs, les  vendeurs avaient connaissance des vices au moment de la vente. Il sera ajouté que, nonobstant les attestations versées aux débats, il ressort du rapport de l'expert judiciaire que les engorgements sont dus aux défauts structurels d'une partie du réseau des eaux usées affecté de contrepentes faisant obstacle à un écoulement normal, de sorte qu'il n'est pas possible que les vendeurs, qui ont habité la maison avec un enfant depuis 2003, n'aient pas eu connaissance des dysfonctionnements, le curage naturel du réseau par les eaux pluviales, qui se déversaient jusqu'à peu avant la vente dans le réseau des eaux usées, n'ayant pu dissimuler les vices aux occupants du bien en raison de l'intermittence de ce phénomène.

En conséquence, le jugement entrepris est confirmé en ce qu'il a dit que la garantie des vices cachés étaient due par les époux vendeurs aux acquéreurs.