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Le 25 novembre 2010
Le prénom Titeuf n'est pas conforme à l'intérêt de l'enfant.
Les parents appelants ne contestaient pas que "Titeuf"' est un personnage de bande dessinée créé par l'auteur Zep qui lui a inventé ce nom après l'avoir dessiné avec une tête ronde et une grande mèche de cheveux faisant penser à un "petit oeuf" devenu "ptit'euf" puis "titeuf". Ce personnage n'a d'ailleurs pas de nom patronymique de sorte que Titeuf est son nom .
Comme le relève avec pertinence le premier juge, le personnage de "Titeuf" est présenté comme un garnement pas très malin dont les principales préoccupations concernent les relations avec les filles et le sexe; l'ouvrage intitulé "guide du zizi sexuel" est directement associé à ce personnage dont la naïveté et l'ignorance concernant le sexe sont tournées en dérision. Il s'agit d'un personnage caricatural, bien que plutôt sympathique, destiné à faire rire le public en raison de sa naïveté et des situations ridicules dans lesquelles il se retrouve.
C'est donc à bon droit et par des motifs exacts et pertinents que le premier juge a considéré que le prénom Titeuf n'est pas conforme à l'intérêt de l'enfant au motif qu'il est de nature à attirer les moqueries tant de la part des enfants que des adultes en raison de la grande popularité du personnage en France depuis plusieurs années, et que l'association du prénom Titeuf au personnage de pré-adolescent naïf et maladroit risque de constituer un réel handicap pour l'enfant devenu adolescent puis adulte, tant dans ses relations personnelles que professionnelles.
Il s'ensuit que le premier juge a fait une exacte appréciation des faits de la cause et que jugement déféré doit être confirmé, c'est ce que fait la cour d'appel.
Les parents appelants ne contestaient pas que "Titeuf"' est un personnage de bande dessinée créé par l'auteur Zep qui lui a inventé ce nom après l'avoir dessiné avec une tête ronde et une grande mèche de cheveux faisant penser à un "petit oeuf" devenu "ptit'euf" puis "titeuf". Ce personnage n'a d'ailleurs pas de nom patronymique de sorte que Titeuf est son nom .
Comme le relève avec pertinence le premier juge, le personnage de "Titeuf" est présenté comme un garnement pas très malin dont les principales préoccupations concernent les relations avec les filles et le sexe; l'ouvrage intitulé "guide du zizi sexuel" est directement associé à ce personnage dont la naïveté et l'ignorance concernant le sexe sont tournées en dérision. Il s'agit d'un personnage caricatural, bien que plutôt sympathique, destiné à faire rire le public en raison de sa naïveté et des situations ridicules dans lesquelles il se retrouve.
C'est donc à bon droit et par des motifs exacts et pertinents que le premier juge a considéré que le prénom Titeuf n'est pas conforme à l'intérêt de l'enfant au motif qu'il est de nature à attirer les moqueries tant de la part des enfants que des adultes en raison de la grande popularité du personnage en France depuis plusieurs années, et que l'association du prénom Titeuf au personnage de pré-adolescent naïf et maladroit risque de constituer un réel handicap pour l'enfant devenu adolescent puis adulte, tant dans ses relations personnelles que professionnelles.
Il s'ensuit que le premier juge a fait une exacte appréciation des faits de la cause et que jugement déféré doit être confirmé, c'est ce que fait la cour d'appel.
Référence:
Référence:
- CA Versailles, 1re ch., 1re sect., 7 oct. 2010