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Le 06 septembre 2016

Il convient, dans l'intérêt des enfants, de maintenir la résidence habituelle des enfants chez la mère et de rejeter la demande de résidence alternée formée par le père. D'une part, il n'existe aucun dialogue entre les parents, le père considérant qu'il doit y avoir une étanchéité, chaque parent éduquant les enfants comme il l'entend lorsqu'ils sont à son domicile, sans aucune concertation avec l'autre donc sans aucune cohérence d'un domicile à l'autre. Or, le dialogue et la communication sont des éléments indispensables en cas de résidence alternée. D'autre part, la résidence alternée entraînerait des inconvénients importants pour le rythme de vie des enfants. Les établissements scolaires des enfants sont proches de la résidence maternelle : le temps de trajet pour la fille jusqu'au collège est de 20 minutes et le temps de trajet pour le fils jusqu'à l'école primaire est de 5 minutes et les enfants, qui ont des horaires de cours différents, peuvent rentrer dès la fin de l'école. Le domicile du père est nettement plus éloigné des écoles des enfants à tel point que le temps de trajet serait supérieur à une heure ; les enfants seraient dès lors obligés de manger à la cantine tous les midis lors de la semaine de résidence chez le père. Lors de son audition, la fille, âgée de 12 ans, a souhaité voir davantage son père, mais n'a pas expressément souhaité une résidence alternée. Dès lors, la décision du premier juge d'élargir le droit de visite et d'hébergement du père à un milieu de semaine sur deux est adaptée à l'intérêt des enfants, sans compliquer excessivement leur quotidien

Référence: 

- Cour d'appel de Dijon, Chambre civile 3, 24 juin 2016, RG N° 15/00791