Seule la survenance d'un élément nouveau peut justifier la modification d'une précédente décision de justice devenue définitive. Il appartient au demandeur d'en rapporter la preuve.
La dernière décision définitive fixant la résidence de l'enfant chez son père remonte à juillet 2014, époque où Adam avait 6 ans. L'enfant est aujourd'hui âgé de 8 ans et demi.
Attendu que madame apporte au soutien de sa demande des éléments tendant à démontrer que l'enfant souhaiterait vivre plus largement avec elle, et aurait exprimé à plusieurs reprises le souhait d'une résidence alternée chez chacun de ses parents.
Elle produit en particulier deux courriers et dessins manuscrits de l'enfant, respectivement datés du 12 juillet 2016 et du 19 août 2016,dans lesquels l'enfant écrit "je veux la garde alternée.
Les modalités de la résidence d'un garçon de 8 ans font partie des éléments constitutifs essentiels de sa vie. Il est plausible que l'enfant ait évolué sur la question de sa résidence et soit aujourd'hui plus mature pour s'être forgé un avis sur la question, qu'il ne l'était au cours de l'été 2014.
La demande de madame est fondée sur un élément nouveau que la cour se soit d'examiner.
Par réformation de la décision entreprise en ce qu'elle a maintenu la résidence habituelle de l'enfant chez son père, il y a lieu de mettre en place une résidence alternée hebdomadaire.
L'élément déclencheur ayant amené à transférer la résidence de l'enfant chez le père est la révélation par la fille issue d'une précédente union de la mère des violences exercées par cette dernière à son endroit. Cet événement, qui date de 4 ans, est resté isolé. Au-delà de ce facteur temporel, il n'est pas démontré que la défaillance alléguée de la mère vis-à-vis de sa fille implique une défaillance avérée vis-à-vis de son fils. Or, il n'apparaît pas que la relation mère-fils pose de difficultés. Celle-ci bénéficie d'un droit de visite et d'hébergement élargi. Aucune des trois expertises psychiatriques n'a émis de doute sur le bien-fondé de la mise en place d'une résidence alternée pour l'enfant. La mise en place de cette mesure réduirait les allers-retours de l'enfant entre les deux domiciles parentaux, et aboutirait à donner à l'enfant un rythme plus harmonieux et moins hachuré entre les lieux de vie de l'enfant.
Si rien n'impose que le temps passé par l'enfant auprès de chacun de ses parents soit de même durée, l'intérêt de l'enfant, son équilibre et son épanouissement, commandent qu'il y ait une répartition la plus harmonieuse possible du temps passé avec chaque parent.
- C.A. de Chambéry, 23 janv. 2017, RG n° 16/01313