Désinvolture et légéreté ne sont pas de nature à priver le père de son droit d'hébergement

Le mariage de Roger et Maria a été célébré le 18 décembre 1993, à Paris 3e arrondissement. Trois enfants, dont deux aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union. Tamara, la 3e enfant, est mineure.

Après la séparation des parents, l'organisation de la vie des enfants a été fixée par une ordonnance de non-conciliation du 14 janvier 2011 qui prévoyait, sur accord des parties, leur résidence en alternance chez chacun de leurs parents.

Il n'est pas établi que la suppression de tout droit d'hébergement du père est de l'intérêt du garçonnet, âgé de 8 ans. Il y a donc lieu de dire que le père accueillera son fils une fin de semaine sur deux et la moitié des vacances scolaires. Malgré la décision dont appel qui réservait le droit d'hébergement du père, la mère a laissé l'enfant partir en vacances au Portugal avec son père. Cela pose le double problème pour l'enfant d'être soumis à la seule décision de sa mère pour voir son père en dehors du cadre fixé et de ne pas pouvoir s'investir dans une relation plus normalisée avec son père. Le fait que le père ait ramené l'enfant à l'école avec trois jours de retard et le ramène chez sa mère les samedis soirs avec retard témoigne d'une grande désinvolture, légitimement perturbante pour la mère, mais dont il n'est pas démontré qu'elle perturberait l'enfant ou le mettrait dans une situation gênante pour lui. Si le père a visionné des films pornographiques pendant que l'enfant dormait à côté de lui ou a négligé les horaires de couchage et de repas, il n'est pas allégué que l'enfant aurait mal vécu ces vacances. Le père ne conteste dormir dans le même lit que son fils, mais se limite à soutenir que la mère fait de même lorsque son compagnon est absent, ce qui pose la question de son accessibilité à l'idée que la sensibilité des enfants doit être protégée et que si les adultes peuvent vivre comme ils l'entendent, des précautions doivent être prises pour éviter des confusions dans l'esprit des enfants. Le fait que la mère puisse également partager son lit avec son fils ne rend pas une telle pratique plus adaptée à l'égard d'un enfant de huit ans. Le père n'évoque même pas l'idée de pouvoir changer cette pratique alors qu'interrogée par l'expert psychiatre, l'une des filles aînées a dit que son père n'avait jamais eu de geste à caractère sexuel envers elle mais était impudique, ce qui témoigne que la liberté de comportement revendiquée par le père peut mettre ses enfants mal à l'aise. Enfin, l'envoi par le père à la mère d'une photo d'une de ses amies dans une tenue et une pose suggestives à destination de son fils témoigne de l'incapacité du père de poser des limites entre sa vie d'adulte et ses responsabilités de père. Cependant, rien dans le dossier ne démontre que les agissements inappropriés du père perturberaient l'enfant.

L'ordonnance de non-conciliation est infirmée partiellementen ce qu'elle a suspendu le droit d'hébergement du père et débouté monsieur de sa demande de suppression de la contribution à l'éducation et l'entretien de l'enfant Tamara.