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08 août 2020
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07 août 2020
S'agissant de la marque, le bon de commande précise que les panneaux seront de marque Solarword ou puissance équivalente et que l'onduleur sera de marque...
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07 août 2020
Aucune des deux solutions n’est satisfactoire puisqu’une parcelle va rester en indivision.
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06 août 2020
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06 août 2020
Pour qualifier d’opération passible de la taxe sur la valeur ajoutée la location saisonnière précitée, la société n’apporte aucun élément de fait ou de...
Publica - Droit de l'Urbanisme
05 août 2020
Le passage Saint-Vernier est ouvert au public au moins depuis la Libération et permet d'assurer la continuité du cheminement des piétons depuis le trottoir...