Il s'avère, en effet, que les attentes de l'épouse étaient légitimes dans la mesure où les rapports sexuels entre époux sont notamment l'expression de l'affect
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01 septembre 2011
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31 août 2011
Les collectivités ou leurs groupements doivent faire apparaître ces trois composantes de la rémunération dans le contrat : loyer d'investissement, loyer de serv
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31 août 2011
La réforme de la fiscalité des plus-values immobilières fait l’unanimité… contre elle.
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31 août 2011
Tenant le caractère conjoint de l'apport, de la cession, du réemploi et de la gestion du produit de cette cession, ce produit pouvait être appréhendé par les co
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30 août 2011
Le décret ci-dessous modifie certaines dispositions applicables aux marchés et contrats de la commande publique. Le décret comporte plusieurs innovations